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Conformité & Éthique

Intégrer l’éthique au coeur de vos pratiques

Mettre en place une démarche de conformité, c’est bien plus que cocher des cases : c’est construire un cadre de confiance, de transparence et de responsabilité. Chez RELEVE, nous accompagnons les organisations à impact positif dans la définition et la mise en oeuvre de dispositifs complets de conformité : anticorruption, lutte contre le blanchiment, prévention de la fraude, évaluation de l’intégrité des partenaires, gestion des conflits d’intérêts et protection des lanceurs d’alerte. Nous vous aidons à bâtir des processus clairs et proportionnés à vos enjeux, pour faire de la conformité un levier de crédibilité et de durabilité.

L'equipe

Encadrer vos dispositifs de conformité

Procédures d’alerte interne et protection des lanceurs d’alerte

Conception et mise en oeuvre de dispositifs conformes à la directive européenne et à la loi française sur la protection des lanceurs d’alerte. Accompagnement à la rédaction des politiques et procédures internes (recevabilité, phases d’investigations, conclusion et suivi), à la désignation des référents et à la mise en place de canaux de signalement sécurisés (écrit, oral ou via plateforme numérique). Appui à la gestion des signalements sensibles, à la traçabilité des actions, à la coordination avec les autorités et à la communication interne pour instaurer une culture de confiance et de transparence.

Intégrité, prévention et transparence

Élaboration de politiques anticorruption, LAB-FT, prévention et détection de la fraude interne/externe et gestion des conflits d’intérêts. Rédaction de codes de conduite, cartographies des risques, procédures d’enquête interne et chartes éthiques. Mise en oeuvre de programmes d’évaluation de l’intégrité des partenaires (clients, fournisseurs, financeurs) : analyses de risques, questionnaires de conformité, clauses contractuelles et due diligence éthique. Déploiement de contrôles, audits internes et dispositifs de remédiation pour détecter, instruire et traiter les situations à risque.

Protection économique et pratiques commerciales loyales

Encadrement des pratiques commerciales et contractuelles : information des consommateurs, prévention des clauses abusives et conformité des parcours de vente. Revue et adaptation des supports de communication, des campagnes promotionnelles et des politiques tarifaires pour garantir leur loyauté et leur conformité aux exigences d’éthique, de concurrence et de protection des consommateurs. Mise en place de procédures internes de validation et de contrôle pour sécuriser vos pratiques marketing, commerciales et partenariales dans la durée (dont DDA).

Exemples concrets

Notre approche de la conformité éthique

Nous faisons de la conformité un outil de transparence pour renforcer la confiance.
Nous adaptons chaque dispositif aux enjeux, à la taille et à la maturité de votre structure.
Nous plaçons la pédagogie, la prévention et la proportionnalité au coeur de notre accompagnement.
Nous croyons qu’une conformité bien conçue protège la mission, la réputation et les parties prenantes.
Faire de la conformité un levier de confiance

Avec RELEVE, la conformité devient un pilier de la gouvernance responsable : prévention, détection, traitement et remédiation. Ensemble, concevons des outils pragmatiques et efficaces qui assurent la transparence, la sécurité, la crédibilité de vos engagements et de celles et ceux qui la portent.