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& Réputation
Protéger et valoriser vos actifs immatériels
Protéger ses créations, c’est plus que défendre des droits : c’est préserver l’identité et la valeur qui donnent sens à votre projet. Chez RELEVE, nous accompagnons les structures à impact dans la sécurisation, la valorisation et la défense de leurs actifs immatériels - qu’il s’agisse de marques, logiciels, œuvres, bases de données ou contenus numériques. Notre approche : transformer vos droits en un patrimoine durable, éthique et porteur de valeur.
Stratégie de protection et dépôts de titres
- Audit de votre portefeuille d’actifs immatériels (marques, noms de domaine, dessins et modèles) et définition d’une stratégie de protection alignée sur votre positionnement et votre mission.
- Accompagnement dans le dépôt, l’enregistrement et la surveillance de vos titres. Sécurisation des droits d’auteur sur les oeuvres, logiciels ou bases de données, et vérification des chaînes de droits pour prévenir tout risque de revendication.
- Accompagnement juridique et stratégique dans la gestion de votre présence en ligne et la protection de votre image.
Contrats et exploitation des droits
- Rédaction et négociation de contrats de cession, de licence ou de mise à disposition d’oeuvres, de logiciels ou de bases de données. Encadrement juridique des créations collaboratives, des projets de codéveloppement ou d’innovation ouverte.
- Analyse et accompagnement des licences libres et open source, pour garantir un usage conforme et maîtrisé des technologies partagées.
- Encadrement juridique de l’usage de l’image et des contenus dans vos contrats de communication, partenariats ou campagnes d’influence, pour garantir cohérence, respect et maîtrise de votre présence en ligne.
Défense et contentieux
- Gestion proactive des atteintes : mises en demeure, oppositions, procédures de nullité, d’opposition ou de déchéance.
- Assistance et représentation dans les actions en contrefaçon, revendication, cybersquatting ou atteinte aux droits d’auteur, noms de domaine et dénominations sociales. Intervention sur les problématiques de cyberharcèlement, doxxing, diffamation, injure ou dénigrement, escroquerie ou atteinte à la vie privée.
- Assistance en cas de retrait de contenus illicites, usurpation de compte, piratage ou désactivation injustifiée.
Exemples concrets
Notre approche de la protection immatérielle
Nous considérons la propriété intellectuelle et l’image comme des composantes essentielles de votre identité et de votre stratégie.
Nous intervenons à la fois en prévention, en valorisation et en défense, pour protéger vos droits avant, pendant et après leur exploitation.
Nous relions la protection juridique à la cohérence éthique, à la réputation et à la valeur économique de vos actifs.
Nous imaginons des cadres de protection qui peuvent favoriser le partage maîtrisé de l’innovation, en conciliant ouverture, sécurité et finalité du projet.